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La création d’un nouveau programme amène nécessairement la question de son rattachement à une unité de programmes et subséquemment celle de sa direction. Au premier cycle, la structure de rattachement et de regroupement des programmes a été gérée par les familles et, par la suite, les décanats alors qu’aux cycles supérieurs, elle a plutôt été gérée par les départements.

Bien que les règlements no 5 et no 82 ainsi que la convention collective UQAM-SPUQ permettent les regroupements de programmes, la procédure pour officialiser la création ou pour modifier une unité de programmes au premier cycle ou aux cycles supérieurs (l’unité de programmes a été introduite en 2005 dans le règlement no 8) n’est pas clairement définie.

Rappelons qu’un programme est toujours rattaché à une seule unité de programmes. Selon le Règlement no 5 et le Règlement no 8, un programme est identifié à l’un des types suivants :

  • Programme départemental
  • Programme facultaire
  • Programme interfacultaire
  • Programme interinstitutionnel

Cependant, lorsqu’un programme doit être rattaché à une nouvelle unité de programmes, les règlements sont muets sur la procédure à suivre pour la création, la fusion ou la division des unités de programmes dans une faculté.

Nonobstant l’absence de précision des règlements, une procédure de création et de modification des unités de programmes, notamment au premier cycle, est appliquée depuis les dernières années. Cette procédure prend appui sur le mandat de la Commission des études lui permettant de préparer et de soumettre à l'approbation du Conseil d’administration les règlements relatifs aux procédures régissant la […création, le fonctionnement, la fusion, la division, la mise en tutelle et l'abolition des départements, familles, modules et centres institutionnels de recherche ou de création…] (réf. article 7.2.1, Règlement no 2 de régie interne).

Le développement actuel des programmes aux cycles supérieurs, surtout celui des programmes de formation de courte durée, nous invite à réexaminer l’organisation de la structure de gestion des programmes des cycles supérieurs. L’analyse des pratiques au premier cycle constitue une piste de travail intéressante en vue de formaliser les procédures de création d’unités de programmes et de rattachement des programmes à tous les cycles.

Le présent document propose les principes et les procédures applicables à la création d’unités de programmes et au rattachement des programmes à tous les cycles.

Liste des unités de programmes

(Document complet)

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