Règlements et politiques de l'UQAM
- Règlement sur l'émission des grades, diplômes et certificats (Règlement 4)
- Règlement des études de premier cycle (Règlement 5)
Procédure de modification et de révision de note - Premier cycle
Guide d'accompagnement : Comité de révision de note : l'exercice du mandat et la rédaction d'une décision
Formulaire : Décision du comité de révision de note
Sortie certificat : note de service (27 avril 2015) - Règlement sur les infraction de nature académique (Règlement 18)
- Politique d'évaluation des programmes (Politique 14)
- Politique d'évaluation des enseignements (Politique 23)
- Politique relative à la langue française (Politique 50)
Règlements et politiques de l'UQ
- Règlement sur les études de premier cycle de l'UQ (UQ - Règlement 2)
Guide d'application et politique du BCI et du CPU
- Mécanismes et procédures d'évaluation des projets de programmes
- Procédure liée à l'examen d'opportunité des projets de programmes et critères d'opportunité
- Guide d’application de la Politique de la CRÉPUQ relative à l’évaluation périodique des programmes existants (politique à l’annexe 1)
- Politique des établissements universitaires du Québec relative à l’évaluation périodique des programmes existants
