Règlements et politiques

Règlements et politiques de l'UQAM

• Règlement sur l'émission des grades, diplômes et certificats (Règlement 4)
• Règlement des études de premier cycle (Règlement 5)
  • Procédure de modification et de révision de note - Premier cycle
  • Sortie certificat : note de service (27 avril 2015)
• Règlement sur les infraction de nature académique (Règlement 18)
• Politique d'évaluation des programmes (Politique 14)
• Politique d'évaluation des enseignements (Politique 23)
• Politique relative à la langue française (Politique 50)

Règlements et politiques de l'UQ

• Règlement sur les études de premier cycle de l'UQ (UQ - Règlement 2)

Guide d'application et politique du BCI

• Guide d’application de la Politique de la CRÉPUQ relative à l’évaluation périodique des programmes existants (politique à l’annexe 1)
• Politique des établissements universitaires du Québec relative à l’évaluation périodique des programmes existants