Règlements et politiques de l'UQAM
- Règlement des études de premier cycle (Règlement 5)
Documents complémentaires :
- Procédure de modification et de révision de note - Premier cycle
Guide d'accompagnement : Comité de révision de note : l'exercice du mandat et la rédaction d'une décision
Formulaire : Décision du comité de révision de note
- Sortie certificat : note de service (27 avril 2015) - Règlement sur les infraction de nature académique (Règlement 18)
- Politique d'évaluation des programmes (Politique 14)
- Politique d'évaluation des enseignements (Politique 23)
- Politique relative à la langue française (Politique 50)
Règlements et politiques de l'UQ
- Règlement sur les études de premier cycle de l'UQ (UQ - Règlement 2)